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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACE DISTRIBUTION
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BABYTOONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYTOONS
ACE DISTRIBUTION (SA)

Numéro de dépôt :
1544062
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/1999
BABYTOONS de ACE DISTRIBUTION

Présentation de la marque BABYTOONS

Déposée le 7 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ACE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYTOONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE DISTRIBUTION domicilié(e) 12 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque BABYTOONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYTOONS est expirée depuis le 7 mars 1999.

ACE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : TOONETTES , BABYTOONS , BABY'TOONS


ACE DISTRIBUTION (SA) - 12 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270669 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 19 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270668 - Publication au BOPI 1999-01-19

Inscription le 16 août 1991 - Transmission de propriété n°55532 - Publication au BOPI 1991-08-16

Savons, cosmétiques, lotions pour la toilette et l'hygiène des bébés.Couches, couches culottes, changes complets pour bébés. Peignes, brosses, éponges et nécessaires de toilette pour bébés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.